Marque expirée - Marque en non vigueur

" C.R.P.C. " Caisse Régionale de Prévoyance et de Crédit
HAMON Joël

Numéro de dépôt :
99789913
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2019

Présentation de la marque " C.R.P.C. " Caisse Régionale de Prévoyance et de Crédit

Déposée le 27 janvier 1999 par HAMON Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " C.R.P.C. " Caisse Régionale de Prévoyance et de Crédit »

Le déposant est HAMON Joël domicilié(e) 42 RUE DU 11 NOVEMBRE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAMON JOËL domicilié(e) 42, rue du 11 Novembre - 44110 - CHATEAUBRIANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " C.R.P.C. " Caisse Régionale de Prévoyance et de Crédit est expirée depuis le 27 janvier 2019.

HAMON Joël a également déposé les autres marques suivantes : CAISSE REGIONALE DE PREVOYANCE C.R.P. , " S.R.P.C. " Société Régionale de Prévoyance et de Crédit , JPVF , BJL ENVIRONNEMENT , BJL ATLANTIQUE ENVIRONNEMENT , BJL ATLANTIQUE , BJ ENVIRONNEMENT , ACHEM (HM) (SOCIETE HM) , BJ PARTICIPATIONS , CAISSE REGIONALE DE PREVOYANCE AGRICOLE C.R.P.A.


HAMON Joël - 42 RUE DU 11 NOVEMBRE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France


HAMON JOËL - 42, rue du 11 Novembre - 44110 - CHATEAUBRIANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408126 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-05-25

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau Distribution de prospectus d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils informations ou renseignements d'affaires Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettre de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie pas pour la construction. Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareil distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.