Présentation de la marque ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE
Déposée le 7 octobre 2003 par HAMON GAEL et HOTEL DE DIVONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Les déposants sont HAMON GAEL - France et HOTEL DE DIVONNE domicilié(e) 6, RUE DE LA ROQUETTE,13200 ARLES - 13200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEL HAMON HOTEL DE DIVONNE domicilié(e) 6, RUE DE LA ROQUETTE,13200 ARLES - 13200 - France.
La marque ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE est expirée depuis le 7 octobre 2013.
HAMON GAEL - France
HOTEL DE DIVONNE - 6, RUE DE LA ROQUETTE,13200 ARLES - 13200 - France
GAEL HAMON HOTEL DE DIVONNE - 6, RUE DE LA ROQUETTE,13200 ARLES - 13200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
– gestion de fichiers informatiques. – éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films. Location de films. Location de magnétoscopes ou de poste de télévision. Location de décors de spectacle. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne. Etude de projets techniques. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support éléctronique. Service de déssinateurs d'arts graphiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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