Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HOMESPACE
Numéro de dépôt :
3251597
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque HOMESPACE
Déposée le 16 octobre 2003 par HAMON ELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMESPACE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAMON ELIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 août 2004 - Rejet total n°397796 - Publication au BOPI 2004-08-17
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47