Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 metres
M. Hamon Benjamin

Numéro de dépôt :
3959093
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/10/2022
7 metres de Hamon Benjamin

Présentation de la marque 7 metres

Déposée le 30 octobre 2012 par monsieur Hamon Benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 7 metres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Hamon Benjamin domicilié(e) 27 Rue Samuel de Champlain - 14600 - HONFLEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hamon Benjamin domicilié(e) 27 Rue Samuel de Champlain - 14600 - HONFLEUR - France.

La marque 7 metres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 metres est expirée depuis le 30 octobre 2022.


M. Hamon Benjamin - 27 Rue Samuel de Champlain - 14600 - HONFLEUR - France


M. Hamon Benjamin - 27 Rue Samuel de Champlain - 14600 - HONFLEUR - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.