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Marques déposées par HAMMOUTI Leila
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TATA JINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TATA JINE
HAMMOUTI Leila

Numéro de dépôt :
3123631
Date de dépôt :
01/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2011
TATA JINE de HAMMOUTI Leila

Présentation de la marque TATA JINE

Déposée le 1 octobre 2001 par HAMMOUTI Leila auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TATA JINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est HAMMOUTI Leila, domicilié(e) 3 rue François MASSABO BATCI, 13002 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle HAMMOUTI Leila - France.

La marque TATA JINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATA JINE est expirée depuis le 1 octobre 2011.


HAMMOUTI Leila - 3 rue François MASSABO BATCI, 13002 MARSEILLE - France


Melle HAMMOUTI Leila - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Restauration (alimentation).