Marque enregistrée - Marque en non vigueur

info-ecigarette
hammoudi mickael

Numéro de dépôt :
3851926
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2021
info-ecigarette de hammoudi mickael

Présentation de la marque info-ecigarette

Déposée le 8 août 2011 par hammoudi mickael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « info-ecigarette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est hammoudi mickael domicilié(e) 1 cite du pres sauvage - 86390 - BOURG ARCHAMBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hammoudi mickael domicilié(e) 1 cite du pres sauvage - 86390 - BOURG ARCHAMBAULT - France.

La marque info-ecigarette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque info-ecigarette est expirée depuis le 8 août 2021.


hammoudi mickael - 1 cite du pres sauvage - 86390 - BOURG ARCHAMBAULT - France


hammoudi mickael - 1 cite du pres sauvage - 86390 - BOURG ARCHAMBAULT - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

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