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Marques déposées par HAMMOUCHE KHALID
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REGAL SULTAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

REGAL SULTAN
HAMMOUCHE KHALID
SLIMANI STEPHANE

Numéro de dépôt :
3395036
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/12/2015
REGAL SULTAN de HAMMOUCHE KHALID

Présentation de la marque REGAL SULTAN

Déposée le 1 décembre 2005 par HAMMOUCHE KHALID et SLIMANI STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « REGAL SULTAN »

Les déposants sont HAMMOUCHE KHALID domicilié(e) 29 allée de la marcelliére,01250 CEYZERIAT - 01250 - France et SLIMANI STEPHANE domicilié(e) 27 rue cap pinede,13000 MARSEILLE - 13000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAMMOUCHE khalid domicilié(e) 29 allée de la marcelliére,01250 CEYZERIAT - 01250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL SULTAN est expirée depuis le 1 décembre 2015.

HAMMOUCHE KHALID a également déposé les autres marques suivantes : ALHOCEIMA , WALADI


HAMMOUCHE KHALID - 29 allée de la marcelliére,01250 CEYZERIAT - 01250 - France

SLIMANI STEPHANE - 27 rue cap pinede,13000 MARSEILLE - 13000 - France


HAMMOUCHE khalid - 29 allée de la marcelliére,01250 CEYZERIAT - 01250 - France


Inscription le 4 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445470 - Publication au BOPI 2006-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Viande, poisson, volaille ; extrait de viande fruits et legumes conservés, séché et cuit ; gelées confiture, compotes, œufs laits et produits laitiers, huiles et grasses comestibles. Graisses alimentaires ; beurres ; charcuteire salaisons ; conserves de viandes ou de poisson ; fromages, boisson lactée ou de lait prédomine. Cafes, thé, sucre, farine et préparation faites de céréales, pain, patisserie et confisserie, ; miel sirop de mélasse ; levure, sauces (condiments) ; épices. Sandwiches pizzas crepes (alimentation) ; biscuiterie sucrerie gateaux ; chocolatss boisson à base de cacao, de café, de chocolats ou de thé. Bière ; eaux minérales et gazeuses ; boison de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparation pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruits sodas aperitifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.