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Marques déposées par monsieur HAMMOUCHE Khalid
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L'étoile de l'enfance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'étoile de l'enfance
M. HAMMOUCHE Khalid

Numéro de dépôt :
4259268
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2026
L\'étoile de l\'enfance de HAMMOUCHE Khalid

Présentation de la marque L'étoile de l'enfance

Déposée le 23 mars 2016 par monsieur HAMMOUCHE Khalid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'étoile de l'enfance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur HAMMOUCHE Khalid domicilié(e) 230 IMPASSE Claude Bertholet - 01960 - PERONNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPPLY SERVICES, M. HAMMOUCHE Khalid domicilié(e) 230 IMPASSE Claude Bertholet - 01960 - PERONNAS - France.

La marque L'étoile de l'enfance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259268.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'étoile de l'enfance arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.


M. HAMMOUCHE Khalid - 230 IMPASSE Claude Bertholet - 01960 - PERONNAS - France


SUPPLY SERVICES, M. HAMMOUCHE Khalid - 230 IMPASSE Claude Bertholet - 01960 - PERONNAS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.