franQuette MARKET "A LA FRANCAISE" HAMMERSON
Présentation de la marque franQuette MARKET "A LA FRANCAISE"
Déposée par voie électronique le 29 janvier 2019 par HAMMERSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « franQuette MARKET "A LA FRANCAISE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.
Le déposant est HAMMERSON domicilié(e) 40/48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque franQuette MARKET "A LA FRANCAISE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque franQuette MARKET "A LA FRANCAISE" arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.
HAMMERSON a également déposé les autres marques suivantes : ICONIK BEERGARDEN , DISTRICT AVENUE , ICONIK MARKET , HALLE EN VILLE , DISTRICT
HAMMERSON - 40/48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France
TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; charcuterie; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; conserves de légumes; conserves de viande; viande conservée; conserves de poisson; gelées, confitures, compotes; oeufs; huiles et graisses comestibles; beurre; fromages; produits laitiers; crèmes (produits laitiers); yaourts; pulpes et salades de fruits; gelées comestibles; jambon; mets à base de poisson, de volaille, et de viande; saucisses, saucissons; pickles; plats cuisinés et préparations alimentaires conservés notamment par surgélation, à base de viande, de poisson, de légumes; viande, poisson, volaille et gibier; consommés; potages; crustacés non vivants; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; condiments à savoir sauces; épices; glace à rafraîchir; boissons à base de cacao, de café et de chocolat; biscuits; brioches; flocons de céréales séchées; chocolat; crêpes; ketchup; mayonnaises; pizzas; sandwiches; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Boissons de fruits ; jus de fruits ; jus de légumes [boissons] ; eaux minérales ; eaux plates ; eaux gazeuses ou gazéifiées ; eaux de source ; eaux aromatisées ; eaux traitées, ; extraits de fruits (sans alcool) ; sirops pour boissons ; boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons ; concentrés pour la préparation de boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; jus de fruits mixés ; boissons frappées au jus de fruits ; boissons aromatisées aux fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de soja autres que succédanés du lait ; boissons maltées sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons énergisantes ; lait d`amandes (boissons) ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par voie d'affichage ; publicité notamment par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations de partenariat commercial, par la vente au détail, en gros, en ligne, et par correspondance et/ou la location ; organisation d'expositions, de foires et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations et renseignements d'affaires, services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers à savoir dans les domaines de la mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux à savoir pinces à cheveux, barrettes, élastiques à cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (meubles pour bébés, vaisselle pour bébés, bavoirs, chauffe biberons, couches, anneaux de dentition, poussettes, landaus, thermomètres, porte-bébé, biberons, produits de protection contre les accidents), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes, vases, cadres, tapis, statuettes ; meubles), de l'électronique et de l'électroménager (logiciels, produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels, télévision, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, de la parapharmacie, de la fleuristerie, du tabac et des articles pour fumeurs ; gestion des fichiers informatiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; conseils en organisation d'événements, à buts commerciaux ou publicitaires ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail, services de vente en gros, services de vente directe et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), y compris sur l'Internet, de produits et de services relevant des domaines de la mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux à savoir pinces à cheveux, barrettes, élastiques à cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (meubles pour bébés, vaisselle pour bébés, bavoirs, chauffe biberons, couches, anneaux de dentition, poussettes, landaus, thermomètres, porte-bébé, biberons, produits de protection contre les accidents), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes, vases, cadres, tapis, statuettes ; meubles), de l'électronique et de l'électroménager (logiciels, produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels, télévision, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, de la parapharmacie, de la fleuristerie, du tabac et des articles pour fumeurs ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services de conseil commercial dédié au référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion des marques et au marketing ; promotion des ventes pour des tiers ; services de conseil commercial dédié au référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion des marques et au marketing ; promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux à savoir pinces à cheveux, barrettes, élastiques à cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (meubles pour bébés, vaisselle pour bébés, bavoirs, chauffe biberons, couches, anneaux de dentition, poussettes, landaus, thermomètres, porte-bébé, biberons, produits de protection contre les accidents), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes, vases, cadres, tapis, statuettes ; meubles), de l'électronique et de l'électroménager (logiciels, produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels, télévision, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, de la parapharmacie, de la fleuristerie, du tabac et des articles pour fumeurs ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; conseils, informations et renseignements en matière financière ; services financiers, bancaires ; conseils de gestion financière, de recherche et d'obtention de prêts financiers ; services de financement, de crédit, de prêt d'argent renouvelables liés ou non à l'usage d'une carte bancaire, d'une carte financière ou d'un chéquier ; services de cartes bancaires, de cartes de paiement, de cartes de crédit et de débit ; émission de cartes bancaires, de cartes de paiement, de cartes de crédit et de débit ; services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages financiers par octroi de points au prorata d'achats effectués ; prêts [financement] ; émission de chèques cadeau ; émission de chèques de voyages et de lettres de crédit ; services de recouvrement de créances et d'affacturage ; transactions financières ; parrainage financier ; transferts électroniques de fonds ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; gestion financière ; location de bureaux ; expertises immobilières ;