Marque expirée - Marque en non vigueur

SELF plomberie
HAMMEL ROBINETTERIE, SAS

Numéro de dépôt :
99808062
Date de dépôt :
17/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/08/2019

Présentation de la marque SELF plomberie

Déposée le 17 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAMMEL ROBINETTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SELF plomberie »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAMMEL ROBINETTERIE domicilié(e) BP 208 ZAE SALTGOURDE MARSAC SUR L'ISLE - 24052 - PERIGUEUX CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAMMEL ROBINETTERIE domicilié(e) BP 208 ZAE SALTGOURDE MARSAC SUR L'ISLE - 24052 - PERIGUEUX CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELF plomberie est expirée depuis le 17 août 2019.


HAMMEL ROBINETTERIE, SAS - BP 208 ZAE SALTGOURDE MARSAC SUR L'ISLE - 24052 - PERIGUEUX CEDEX 9 - France - SIREN 681980041


HAMMEL ROBINETTERIE - BP 208 ZAE SALTGOURDE MARSAC SUR L'ISLE - 24052 - PERIGUEUX CEDEX 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2009 n°2408583 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques, colliers de fixation métalliques pour tuyaux ; vannes métalliques (autres que parties de machines) ; coffres forts ; tubes métalliques, produits métalliques, non compris dans d'autres classes, à savoir tuyauteries métalliques, conduites d'eau métalliques, conduits métalliques de chauffage central, tuyaux d'embranchement métalliques, manchons de tuyaux métalliques, bondes métalliques, vannes métalliques (autres que parties de machines), serre-câbles métalliques, manifolds métalliques pour canalisations, clapets de conduites d'eau en métal, clapets de tuyaux de drainage, minerais. Machines, à savoir machines à laver, machines à vapeur, broyeurs, machines de drainage, séparateurs d'eau, dégazeurs (désaérateurs) d'eau, dévidoirs métalliques pour tuyaux flexibles, régulateurs d'eau, échangeurs thermiques (parties de machines) appareils de nettoyage à haute pression, pompes centrifuges, pompes pour installations de chauffage, pulvérisateurs (machines) ; purgeurs automatiques, et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et courroie de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) instruments agricoles ; couveuses pour les ufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; couteaux, grattoirs, racloirs pour plombier. Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chasses d'eau ; appareils chauffants, radiateur (chauffage) ; lampes à souder ; robinets (sauf en bois), robinets mitigeurs, robinets mélangeurs, robinetterie temporisée, robinets de chauffage, robinets bitube et monotube ; robinets thermostatiques et thermostatisables, purgeurs et robinets de vidange. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : tampons amortisseurs en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, raccords de tuyaux (non métalliques), joints, armatures pour conduites (non métalliques), tuyaux d'arrosage, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, produits calorifuges, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, enduits isolants, matières à étouper, garnitures pour joints à expansion, manchons de tuyaux (non métalliques), mastics pour joints, rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, raccords, joints. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitumes ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Construction ; réparations ; services d'installation. Plomberie (installation et réparation). Chauffage (installation et réparation).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.