Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur HAMMADI Saad
/
HAMMAM RITUAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAMMAM RITUAL
M. HAMMADI Saad

Numéro de dépôt :
4183690
Date de dépôt :
27/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2025
HAMMAM RITUAL de HAMMADI Saad

Présentation de la marque HAMMAM RITUAL

Déposée le 27 mai 2015 par monsieur HAMMADI Saad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HAMMAM RITUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est monsieur HAMMADI Saad domicilié(e) 193 route d'Estezargues - 30900 - DOMAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HAMMADI Saad domicilié(e) 193 route d'Estezargues - 30900 - DOMAZAN - France.

La marque HAMMAM RITUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMMAM RITUAL arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.


M. HAMMADI Saad - 193 route d'Estezargues - 30900 - DOMAZAN - France


M. HAMMADI Saad - 193 route d'Estezargues - 30900 - DOMAZAN - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684666 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.