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Marques déposées par la société HAMM CHARLES
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BOIT'IDEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIT'IDEAL
HAMM CHARLES

Numéro de dépôt :
3942545
Date de dépôt :
29/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2022
BOIT\'IDEAL de HAMM CHARLES

Présentation de la marque BOIT'IDEAL

Déposée le 29 août 2012 par la société HAMM CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOIT'IDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la société HAMM CHARLES domicilié(e) 2 RUE DU MOULIN - 67670 - WALTENHEIM SUR ZORN - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 811 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR HAMM CHARLES domicilié(e) 2 RUE DU MOULIN - 67670 - WALTENHEIM SUR ZORN - France.

La marque BOIT'IDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942545.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIT'IDEAL est expirée depuis le 29 août 2022.


HAMM CHARLES - 2 RUE DU MOULIN - 67670 - WALTENHEIM SUR ZORN - France - SIREN 344811294


MR HAMM CHARLES - 2 RUE DU MOULIN - 67670 - WALTENHEIM SUR ZORN - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Métaux communs et alliages : boîtes en métaux communs, personnalisations de boîtes aux lettres normées françaises vente et négoce.

Produits de l'imprimerie : adhésifs imprimés en quadrichromie sur le thème des régions. Personnalisation en petites maisons, décoration sur support métallique et PVC et kit de déco.