Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TURBOMACH
HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION, société de droit américain

Numéro de dépôt :
1642542
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2021

Présentation de la marque TURBOMACH

Déposée le 6 février 1991 par la société étrangère HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TURBOMACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION domicilié(e) One Hamilton Road - WINDSOR LOCKS, CT 06096-1010 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque TURBOMACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TURBOMACH est expirée depuis le 6 février 2021.

HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SUNDSTRAND


HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION, société de droit américain - One Hamilton Road - WINDSOR LOCKS, CT 06096-1010 - États-Unis


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2001 n°2189458 - Publication au BOPI 2001-01-10

Inscription le 13 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284444 - Publication au BOPI 1999-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Renouvellement sans limitation le 15 février 2011 n°2463067 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 6 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578894 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-06

Turbomachines, notamment turbomachines à gaz; turbocompresseurs et turbogénératrices