Déposée le 22 septembre 2010 par Hamid ZEHOUANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « O-Comptoir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est Hamid ZEHOUANE domicilié(e) 102 rue Jean Moulin - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hamid ZEHOUANE domicilié(e) 102 rue Jean Moulin - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France.
La marque O-Comptoir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hamid ZEHOUANE - 102 rue Jean Moulin - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France
Hamid ZEHOUANE - 102 rue Jean Moulin - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; minerais ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission d'information de sons et d'images via Internet et organisation de forum de discussion sur Internet. ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; location de vêtements ; conseils en propriété intellectuelle ; Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mis à disposition) de savoir-faire, concession de licences.
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