Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEFRANCE PARIS
M. Hamid Khellafi

Numéro de dépôt :
3928701
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/06/2022
DEFRANCE PARIS de Hamid Khellafi

Présentation de la marque DEFRANCE PARIS

Déposée le 20 juin 2012 par monsieur Hamid Khellafi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEFRANCE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Hamid Khellafi domicilié(e) 11 bis rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hamid Khellafi domicilié(e) 11 bis rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France.

La marque DEFRANCE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFRANCE PARIS est expirée depuis le 20 juin 2022.


M. Hamid Khellafi - 11 bis rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France


M. Hamid Khellafi - 11 bis rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.