Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEXTO 7
HAMELIN SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1314362
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2025

Présentation de la marque TEXTO 7

Déposée le 27 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAMELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXTO 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAMELIN domicilié(e) Avenue du Général Harris - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 132 961 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque TEXTO 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEXTO 7 arrivera à expiration en date du 27 juin 2025.

HAMELIN a également déposé les autres marques suivantes : MEGATEXT , VARIO ZIPP , LE LUTIN , , , , , OPTIK PAPER , LE LUTIN , CONQUERANT


HAMELIN SAS, Société par actions simplifiée - Avenue du Général Harris - 14000 - CAEN - France - SIREN 552132961


Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 31 juillet 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°188160 - Publication au BOPI 1995-07-31

Renouvellement sans limitation n°2051651 - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 29 août 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°188844 - Publication au BOPI 1995-08-29

Inscription le 10 août 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°188436 - Publication au BOPI 1995-08-10

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2005 n°2290545 - Publication au BOPI 2005-06-10

Inscription le 25 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°578744 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-25

Inscription le 25 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°578745 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-25

Inscription le 10 juin 2014 - Changement d'adresse n°625305 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10

Inscription le 30 juin 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°650797 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-30

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591659 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures, photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].