(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAMELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631409.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 25 juin 2026.
HAMELIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 mars 2006 - Changement de nature juridique n°430315 - Publication au BOPI 2006-03-17
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2312175 - Publication au BOPI 2006-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Inscription le 17 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°672384 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2016 n°2622177 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-28