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Marques déposées par HAMEL Pierre
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DISTRIB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRIB
HAMEL Pierre
agissant au nom et pour le compte de la société DISTRITRACTS en cours de formation

Numéro de dépôt :
3345914
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2015
DISTRIB de HAMEL Pierre

Présentation de la marque DISTRIB

Déposée le 28 février 2005 par HAMEL Pierre et agissant au nom et pour le compte de la société DISTRITRACTS en cours de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTRIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Les déposants sont HAMEL Pierre - France et agissant au nom et pour le compte de la société DISTRITRACTS en cours de formation domicilié(e) sise au 12 rue Gambetta,51530 PIERRY - 51530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Hamel domicilié(e) 12, rue Gambetta,51530 PIERRY - 51530 - France.

La marque DISTRIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIB est expirée depuis le 28 février 2015.


HAMEL Pierre - France

agissant au nom et pour le compte de la société DISTRITRACTS en cours de formation - sise au 12 rue Gambetta,51530 PIERRY - 51530 - France


Pierre Hamel - 12, rue Gambetta,51530 PIERRY - 51530 - France


Inscription le 19 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°426347 - Publication au BOPI 2006-01-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Distribution de journaux.