Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANDELION
Monsieur HAMEL Marc, Les Côtes, 09240 LABASTIDE DE SEROU. Madame Claudine TOURIN, épouse VEYSSI, Domaine de Roquebrune, 09240 MONTSERON.

Numéro de dépôt :
1227802
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
09/02/1993

Présentation de la marque DANDELION

Déposée le 9 février 1983 par monsieur HAMEL Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « DANDELION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HAMEL Marc - France.

La marque DANDELION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANDELION est expirée depuis le 9 février 1993.


Monsieur HAMEL Marc, Les Côtes, 09240 LABASTIDE DE SEROU. Madame Claudine TOURIN, épouse VEYSSI, Domaine de Roquebrune, 09240 MONTSERON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.