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Marques déposées par monsieur HAMEL Franck
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enveloppe verte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

enveloppe verte
M. HAMEL Franck

Numéro de dépôt :
3869437
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021
enveloppe verte de HAMEL Franck

Présentation de la marque enveloppe verte

Déposée le 25 octobre 2011 par monsieur HAMEL Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « enveloppe verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est monsieur HAMEL Franck domicilié(e) 82 rue Louis Lumiere - 38920 - CROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HAMEL Franck domicilié(e) 82 rue Louis Lumiere - 38920 - CROLLES - France.

La marque enveloppe verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque enveloppe verte est expirée depuis le 25 octobre 2021.

HAMEL Franck a également déposé les autres marques suivantes : 140 SIGNES


M. HAMEL Franck - 82 rue Louis Lumiere - 38920 - CROLLES - France


M. HAMEL Franck - 82 rue Louis Lumiere - 38920 - CROLLES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 18 septembre 2012 - Rejet partiel n°584546 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18

Inscription le 21 mai 2014 - Changement d'adresse n°624460 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-21

Articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.