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Marques déposées par monsieur HAMEL Franck
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140 SIGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

140 SIGNES
M. HAMEL Franck

Numéro de dépôt :
3930363
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
140 SIGNES de HAMEL Franck

Présentation de la marque 140 SIGNES

Déposée le 27 juin 2012 par monsieur HAMEL Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 140 SIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur HAMEL Franck domicilié(e) 15 rue Eugène Leroy - 38920 - CROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HAMEL Franck domicilié(e) 15 rue Eugène Leroy - 38920 - CROLLES - France.

La marque 140 SIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 140 SIGNES est expirée depuis le 27 juin 2022.

HAMEL Franck a également déposé les autres marques suivantes : enveloppe verte


M. HAMEL Franck - 15 rue Eugène Leroy - 38920 - CROLLES - France


M. HAMEL Franck - 15 rue Eugène Leroy - 38920 - CROLLES - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586011 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Inscription le 14 février 2013 - Retrait partiel n°594781 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Inscription le 27 mars 2013 - Rejet partiel n°597591 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 21 mai 2014 - Changement d'adresse n°624473 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-21

Bureaux de placement ; les services précités s'entendant à l'exclusion de ceux fournis dans le domaine religieux ou liturgique.

Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; tous les services précités s'entendant à l'exclusion de ceux fournis dans le domaine religieux ou liturgique.