Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE LA PIERRE
Numéro de dépôt :
1574201
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
01/02/2000
Présentation de la marque CHATEAU DE LA PIERRE
Déposée le 1 février 1990 par madame HAMEL épouse DURRIEU Emma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHATEAU DE LA PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE LA PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA PIERRE est expirée depuis le 1 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29