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Marques déposées par HAMEL Dominique
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SOLEMER DE CHEZ VOUS JUSQU'A VOS PLUS BELLES VACANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEMER DE CHEZ VOUS JUSQU'A VOS PLUS BELLES VACANCES
HAMEL Dominique

Numéro de dépôt :
92412174
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2002

Présentation de la marque SOLEMER DE CHEZ VOUS JUSQU'A VOS PLUS BELLES VACANCES

Déposée le 26 mars 1992 par HAMEL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEMER DE CHEZ VOUS JUSQU'A VOS PLUS BELLES VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est HAMEL Dominique, domicilié(e) 3 RUE LEO DELIBES, 59130 LAMBERSART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DEMARIGNY AVOCAT A LA COUR - France.

La marque SOLEMER DE CHEZ VOUS JUSQU'A VOS PLUS BELLES VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEMER DE CHEZ VOUS JUSQU'A VOS PLUS BELLES VACANCES est expirée depuis le 26 mars 2002.

HAMEL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : SOLEMER DE CHEZ VOUS JUSQU'A VOS PLUS BELLE VACANCES , Tournor


HAMEL Dominique - 3 RUE LEO DELIBES, 59130 LAMBERSART - France


Frédéric DEMARIGNY AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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