Déposée le 23 mars 1989 par HAMEAU JEAN-LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AS AQUA SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HAMEAU JEAN-LOUIS., domicilié(e) 32, rue Clément Brévart, 77400 DAMPMART - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONNOT des ANGLES - France.
La marque AS AQUA SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAMEAU JEAN-LOUIS. - 32, rue Clément Brévart, 77400 DAMPMART - France
MONNOT des ANGLES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36
Matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, robinetterie, tuyaux métalliques, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur ou d'énergie, de cuisson, de réfigération, de séchage de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;entreprises de fumisterie, plomberie, couverture, chauffage et conditionnement d'air, location d'outils, entretien ou nettoyage de locaux et d'objets divers;réparation de mobilier et d'objets divers; Distribution d'eau et d'électricité
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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