Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA ROSIERE
Numéro de dépôt :
1376634
Date de dépôt :
07/08/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/1995
Présentation de la marque CHATEAU LA ROSIERE
Déposée le 7 août 1985 par HAMEAU Guy et Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA ROSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA ROSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROSIERE est expirée depuis le 7 août 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13