COMOC
Présentation de la marque COMOC
Déposée le 15 décembre 1982 par HAMEAU Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMOC est expirée depuis le 15 décembre 2002.
HAMEAU Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juin 1992 n°2005968 - Publication au BOPI 1992-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26