Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPRICE
Numéro de dépôt :
1546027
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/1999
Présentation de la marque CAPRICE
Déposée le 10 août 1989 par monsieur HAMEAU Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 10 août 1999.
HAMEAU Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05