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Marques déposées par monsieur HAMEAU Gérard
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CAPRICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE
Monsieur HAMEAU Gérard

Numéro de dépôt :
1546027
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/1999

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 10 août 1989 par monsieur HAMEAU Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HAMEAU Gérard domicilié(e) de nationalité franÇaise, 5, Place Charles-Michels, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 10 août 1999.

HAMEAU Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CONNIVENCE , TENDANCE , COMPLICE , VOLUPTE , SEDUCTION , COMOC


Monsieur HAMEAU Gérard - de nationalité franÇaise, 5, Place Charles-Michels, 75015 PARIS - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Appareils électriques, électroniques notamment pour l'émission et la réception des sons, appareils de télécommunication, téléphones, enregistreurs, répondeurs téléphoniques, magnétophones