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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES
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PAS DE LA LONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS DE LA LONNE
HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES, SA

Numéro de dépôt :
3862390
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2021
PAS DE LA LONNE de HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES

Présentation de la marque PAS DE LA LONNE

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAS DE LA LONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES domicilié(e) 66 AVENUE FERRANDIN - 83570 - CARCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 050 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES domicilié(e) 66 AVENUE FERRANDIN - 83570 - CARCES - France.

La marque PAS DE LA LONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS DE LA LONNE est expirée depuis le 28 septembre 2021.

HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES a également déposé les autres marques suivantes : S SUBLIME HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES , Lou Neïtar HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES


HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES, SA - 66 AVENUE FERRANDIN - 83570 - CARCES - France - SIREN 783050784


HAMEAU DES VIGNERONS DE CARCES - 66 AVENUE FERRANDIN - 83570 - CARCES - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.