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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAMEAU DES BAUX
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LE CAMION BLEU DU HAMEAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CAMION BLEU DU HAMEAU
HAMEAU DES BAUX, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4170532
Date de dépôt :
02/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2025
LE CAMION BLEU DU HAMEAU de HAMEAU DES BAUX

Présentation de la marque LE CAMION BLEU DU HAMEAU

Déposée par voie électronique le 2 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAMEAU DES BAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CAMION BLEU DU HAMEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAMEAU DES BAUX domicilié(e) 38 rue d'Alsace-Lorraine - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 001 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Mme. Caroline GUILLOT MINGANT domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LE CAMION BLEU DU HAMEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAMION BLEU DU HAMEAU arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.

HAMEAU DES BAUX a également déposé les autres marques suivantes : HAMEAU DES BAUX , L'Avant Goût du Hameau , CICADA


HAMEAU DES BAUX, Société par actions simplifiée à associé unique - 38 rue d'Alsace-Lorraine - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 792001208


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Mme. Caroline GUILLOT MINGANT - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Services de restauration (repas) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars ; services de traiteurs ; location de salles de réunion.