Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Avant Goût du Hameau
HAMEAU DES BAUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4239368
Date de dépôt :
11/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2026
L\'Avant Goût du Hameau de HAMEAU DES BAUX

Présentation de la marque L'Avant Goût du Hameau

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAMEAU DES BAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Avant Goût du Hameau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAMEAU DES BAUX domicilié(e) 38 rue d'Alsace-Lorraine - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 001 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE et associés, Mme. Caroline GUILLOT MINGANT domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque L'Avant Goût du Hameau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Avant Goût du Hameau arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.

HAMEAU DES BAUX a également déposé les autres marques suivantes : HAMEAU DES BAUX , LE CAMION BLEU DU HAMEAU , CICADA


HAMEAU DES BAUX, Société par actions simplifiée - 38 rue d'Alsace-Lorraine - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 792001208


Cabinet BARRE LAFORGUE et associés, Mme. Caroline GUILLOT MINGANT - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Services de vente au détail de produits alimentaires, de plats cuisinés, de boissons alcooliques ou non alcooliques et de produits d'épicerie fine, à savoir : de produits de pâtisserie et de confiserie, de viande, poisson, volaille et gibier, de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, confitures, miel, compotes, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, de fromages, d'huiles et graisses comestibles, de beurre, de charcuterie, de produits de salaisons, de conserves de viande ou de poisson, de foies gras, de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, de pâtes alimentaires, de farine et préparations faites de céréales, de pain, pâtisserie, biscuiterie, de glaces comestibles, de sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, de champignons et truffes conservés, congelés, séchés et cuits, de chocolat, de boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, de fruits et légumes frais, de bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcooliques, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux et extraits ou essences alcooliques ; service de vente au détail de coffrets cadeaux et paniers cadeaux comprenant notamment des produits d'épicerie fine ; regroupement pour le compte de tiers de ces mêmes produits alimentaires, plats cuisinés, boissons alcooliques ou non alcooliques et produits d'épicerie fine, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ;

Services de restaurants ; services de café ; salons de thé ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de snack-bars ; services de bars ; services de traiteurs et plats à emporter ; épiceries fines (restauration) ; location de salles de réunion.