HAMEAU DES BAUX, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4160411
Date de dépôt :
26/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2025
Présentation de la marque HAMEAU DES BAUX
Déposée par voie électronique le 26 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAMEAU DES BAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HAMEAU DES BAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAMEAU DES BAUX domicilié(e) 38 Rue d'Alsace-Lorraine - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 001 208 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Mme. Caroline GUILLOT MINGANT domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque HAMEAU DES BAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAMEAU DES BAUX, Société par actions simplifiée à associé unique - 38 Rue d'Alsace-Lorraine - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 792001208
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Mme. Caroline GUILLOT MINGANT - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Gérance administrative d'hôtels ; organisation d'expositions, de manifestations, de salons ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir, de les commander et de les acheter commodément, de meubles, mobilier et d'accessoires de la maison, de produits de décoration, d'appareils et installations d'éclairage, de publications, d'objets d'art, d'ustensiles et de récipients à usage domestique, d'articles de vaisselle, de textiles et de linges de maison ; promotion des ventes pour des tiers de meubles, mobilier et d'accessoires de la maison, de produits de décoration, d'appareils et installations d'éclairage, de publications, d'objets d'art, d'ustensiles et de récipients à usage domestique, d'articles de vaisselle, de textiles et de linges de maison ; relations publiques ; services de vente au détail de meubles, mobiliers et d'accessoires de la maison, de produits de décoration, d'appareils et installations d'éclairage, de publications, d'objets d'art, d'ustensiles et de récipients à usage domestique, d'articles de vaisselle, de textiles et de linges de maison ;
Divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ou sportives ; organisation d'expositions, de concours à buts culturels ou éducatifs ou à des fins de divertissement ; organisation et conduite de congrès, colloques ou conférences ; organisation de manifestations culturelles, éducatives ou récréatives ; production de spectacles ; services de divertissement et de loisir ;
Agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de restauration (repas) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars ; services de motels ; services de traiteurs ; réservation d'hôtels ; réservation et location de logements temporaires ; location de salles de réunion.
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