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Marques déposées par HAMEAU DE MARIE ANTOINETTE
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CASSOULARIUM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASSOULARIUM
HAMEAU DE MARIE ANTOINETTE

Numéro de dépôt :
4555126
Date de dépôt :
28/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2029
CASSOULARIUM de HAMEAU DE MARIE ANTOINETTE

Présentation de la marque CASSOULARIUM

Déposée par voie électronique le 28 mai 2019 par HAMEAU DE MARIE ANTOINETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASSOULARIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est HAMEAU DE MARIE ANTOINETTE domicilié(e) LES CASTAGNES - 31310 - RIEUX VOLVESTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAMEAU DE MARIE ANTOINETTE, Monsieur REMY MONCERET domicilié(e) LES CASTAGNES - 31310 - RIEUX VOLVESTRE - France.

La marque CASSOULARIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSOULARIUM arrivera à expiration en date du 28 mai 2029.


HAMEAU DE MARIE ANTOINETTE - LES CASTAGNES - 31310 - RIEUX VOLVESTRE - France


HAMEAU DE MARIE ANTOINETTE, Monsieur REMY MONCERET - LES CASTAGNES - 31310 - RIEUX VOLVESTRE - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Services de restauration (alimentation).