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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAMEAU DE LA FAUSSE SAUGE
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LA FAUSSE SAUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FAUSSE SAUGE
HAMEAU DE LA FAUSSE SAUGE, SARL, LA FAUSSE SAUGE

Numéro de dépôt :
4084434
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2024
LA FAUSSE SAUGE de HAMEAU DE LA FAUSSE SAUGE

Présentation de la marque LA FAUSSE SAUGE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAMEAU DE LA FAUSSE SAUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FAUSSE SAUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAMEAU DE LA FAUSSE SAUGE domicilié(e) - 89130 - MEZILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 435 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAMEAU DE LA FAUSSE SAUGE, Mme. BEATRICE VOLA, LA FAUSSE SAUGE domicilié(e) - 89130 - MEZILLES - France.

La marque LA FAUSSE SAUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FAUSSE SAUGE est expirée depuis le 15 avril 2024.


HAMEAU DE LA FAUSSE SAUGE, SARL, LA FAUSSE SAUGE - 89130 - MEZILLES - France - SIREN 790435853


HAMEAU DE LA FAUSSE SAUGE, Mme. BEATRICE VOLA, LA FAUSSE SAUGE - 89130 - MEZILLES - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.