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Marques déposées par monsieur HAMDAN SEBASTIEN
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Terre de l'Ange en Provence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre de l'Ange en Provence
M. HAMDAN SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3935887
Date de dépôt :
21/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2022
Terre de l\'Ange en Provence de HAMDAN SEBASTIEN

Présentation de la marque Terre de l'Ange en Provence

Déposée le 21 juillet 2012 par monsieur HAMDAN SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre de l'Ange en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur HAMDAN SEBASTIEN domicilié(e) 4 AVENUE COLONEL SEROT - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HAMDAN SEBASTIEN domicilié(e) 4 AVENUE COLONEL SEROT - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque Terre de l'Ange en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre de l'Ange en Provence est expirée depuis le 21 juillet 2022.

HAMDAN SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : MADEMOISELLE TROPE Z , EssenCiel de Provence , Elixir de Provence , Venus In Provence , Rouge à Bouche , Rosé Frappé Rosé frappé In Provence Rosé Frappé de Provence Rosé Frappé In Paris , l'Ange Démon in Provence


M. HAMDAN SEBASTIEN - 4 AVENUE COLONEL SEROT - 13008 - MARSEILLE - France


M. HAMDAN SEBASTIEN - 4 AVENUE COLONEL SEROT - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 24 septembre 2018 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°734213 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

“ Vins bénéficiant des Appellations d'Origine Contrôlée “ Côtes de Provence ”, “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”, “ Coteaux Varois en Provence ” et/ou “ Les Baux de Provence ” ; eaux de vie bénéficiant des Appellations d'Origines “ eaux-de-vie de Marc originaire de Provence ” et/ou “ eaux-de-vie de vin originaire de Provence « vins d'appellation d'origine contrôlée comprenant le terme Provence ».