Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rouge à Bouche
M. HAMDAN SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3943470
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/09/2022
Rouge à Bouche de HAMDAN SEBASTIEN

Présentation de la marque Rouge à Bouche

Déposée le 4 septembre 2012 par monsieur HAMDAN SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Rouge à Bouche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur HAMDAN SEBASTIEN domicilié(e) 24B AVIATEUR POLI - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HAMDAN SEBASTIEN domicilié(e) 24B AVIATEUR POLI - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque Rouge à Bouche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rouge à Bouche est expirée depuis le 4 septembre 2022.

HAMDAN SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : MADEMOISELLE TROPE Z , Terre de l'Ange en Provence , EssenCiel de Provence , Elixir de Provence , Venus In Provence , Rosé Frappé Rosé frappé In Provence Rosé Frappé de Provence Rosé Frappé In Paris , l'Ange Démon in Provence


M. HAMDAN SEBASTIEN - 24B AVIATEUR POLI - 13008 - MARSEILLE - France


M. HAMDAN SEBASTIEN - 24B AVIATEUR POLI - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet partiel n°626619 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Savons ; parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.