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Marques déposées par monsieur HAMDAN SEBASTIEN
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Rosé Frappé Rosé frappé In Provence Rosé Frappé de Provence Rosé Frappé In Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rosé Frappé Rosé frappé In Provence Rosé Frappé de Provence Rosé Frappé In Paris
M. HAMDAN SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3943468
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
03/09/2022
Rosé Frappé Rosé frappé In Provence Rosé Frappé de Provence Rosé Frappé In Paris de HAMDAN SEBASTIEN

Présentation de la marque Rosé Frappé Rosé frappé In Provence Rosé Frappé de Provence Rosé Frappé In Paris

Déposée le 3 septembre 2012 par monsieur HAMDAN SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Rosé Frappé Rosé frappé In Provence Rosé Frappé de Provence Rosé Frappé In Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur HAMDAN SEBASTIEN domicilié(e) 24 B AVIATEUR POLI - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HAMDAN SEBASTIEN domicilié(e) 24 B AVIATEUR POLI - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque Rosé Frappé Rosé frappé In Provence Rosé Frappé de Provence Rosé Frappé In Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosé Frappé Rosé frappé In Provence Rosé Frappé de Provence Rosé Frappé In Paris est expirée depuis le 3 septembre 2022.

HAMDAN SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : MADEMOISELLE TROPE Z , Terre de l'Ange en Provence , EssenCiel de Provence , Elixir de Provence , Venus In Provence , Rouge à Bouche , l'Ange Démon in Provence


M. HAMDAN SEBASTIEN - 24 B AVIATEUR POLI - 13008 - MARSEILLE - France


M. HAMDAN SEBASTIEN - 24 B AVIATEUR POLI - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sucreries ;

Fruits et légumes frais ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Côtes de Provence », « Coteaux d'Aix-en-Provence », « Coteaux Varois en Provence » et/ou « Les Baux de Provence » ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Eaux-de-vie de Marc originaire de Provence » et/ou « Eaux-de-vie de vin originaire de Provence »,