Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOGGIES
HAMARD Francis

Numéro de dépôt :
97703803
Date de dépôt :
06/11/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2007

Présentation de la marque DOGGIES

Déposée le 6 novembre 1997 par HAMARD Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOGGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est HAMARD Francis, domicilié(e) 605, rue de Noyelles, 59400 CAMBRAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis HAMARD - France.

La marque DOGGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOGGIES est expirée depuis le 6 novembre 2007.


HAMARD Francis - 605, rue de Noyelles, 59400 CAMBRAI - France


Monsieur Francis HAMARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Colliers - laisses. Jouets, animaux. Aliments animaux

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.