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Marques déposées par la société HAMAND Jean Claude
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INTELLART
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

INTELLART
HAMAND Jean Claude

Numéro de dépôt :
96631315
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque INTELLART

Déposée le 20 juin 1996 par la société HAMAND Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTELLART »

Le déposant est la société HAMAND Jean Claude domicilié(e) 76 rue Carnot, 88700 RAMBERVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 491 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HAMAND Jean Claude - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque INTELLART est expirée depuis le 20 juin 2006.


HAMAND Jean Claude - 76 rue Carnot, 88700 RAMBERVILLERS - France - SIREN 407491398


Mr HAMAND Jean Claude - France


Inscription le 14 septembre 1998 - Renonciation totale n°261846 - Publication au BOPI 1998-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs Montage, maintenance et réparation de ces appareils

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.