Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVOIRE
M. hamal eric
M. gianella jean paul
M. piccot françois, chef-lieu

Numéro de dépôt :
3949579
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022
YVOIRE de hamal eric

Présentation de la marque YVOIRE

Déposée le 21 septembre 2012 par monsieur hamal eric, monsieur gianella jean paul, monsieur piccot françois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YVOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Les déposants sont monsieur hamal eric domicilié(e) Grande Rue - 74140 - YVOIRE - France, monsieur gianella jean paul domicilié(e) 20 route de saint julien - 74160 - FEIGERES - France, monsieur piccot françois domicilié(e) - 74470 - LULLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. hamal eric domicilié(e) Grande Rue - 74140 - YVOIRE - France.

La marque YVOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVOIRE est expirée depuis le 21 septembre 2022.

hamal eric a également déposé les autres marques suivantes : Montagne Propre


M. hamal eric - Grande Rue - 74140 - YVOIRE - France

M. gianella jean paul - 20 route de saint julien - 74160 - FEIGERES - France

M. piccot françois, chef-lieu - 74470 - LULLIN - France


M. hamal eric - Grande Rue - 74140 - YVOIRE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Joaillerie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.