FARINE DE FROMENT DE LA TERRE DES DEUX CAPS FERME DES MONTS WISSANT
Présentation de la marque FARINE DE FROMENT DE LA TERRE DES DEUX CAPS FERME DES MONTS WISSANT
Déposée le 16 avril 2004 par HAMAIN FRANÇOIS ONESIME HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FARINE DE FROMENT DE LA TERRE DES DEUX CAPS FERME DES MONTS WISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FARINE DE FROMENT DE LA TERRE DES DEUX CAPS FERME DES MONTS WISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARINE DE FROMENT DE LA TERRE DES DEUX CAPS FERME DES MONTS WISSANT est expirée depuis le 16 avril 2014.
HAMAIN FRANÇOIS ONESIME HENRI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23