Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORLOSTYLE
Monsieur HAMAI Mohand Ouali $Madame SONDAG Jacqueline Madeleine épouse de Monsieur HAMAI

Numéro de dépôt :
1092574
Date de dépôt :
06/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HORLOSTYLE

Déposée le 6 avril 1979 par monsieur HAMAI Mohand Ouali $Madame SONDAG Jacqueline Madeleine épouse de Monsieur HAMAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HORLOSTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HAMAI Mohand Ouali $Madame SONDAG Jacqueline Madeleine épouse de Monsieur HAMAI domicilié(e) 115 rue du Temple 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque HORLOSTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque HORLOSTYLE est expirée depuis le 6 avril 1989.


Monsieur HAMAI Mohand Ouali $Madame SONDAG Jacqueline Madeleine épouse de Monsieur HAMAI - 115 rue du Temple 75003 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

Pièces d'horlogerie et leurs parties;bracelets montres;instruments chronométriques notamment montres, pendulettes, réveils, écrins et étuis pour articles d'horlogerie.