Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EURO HALAL
HAMADE Khaldoun
Numéro de dépôt :
96654929
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque EURO HALAL
Déposée le 11 décembre 1996 par HAMADE Khaldoun
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EURO HALAL »
Le déposant est HAMADE Khaldoun, domicilié(e) 18 Rue de Vouillé, 75015 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Khaldoun HAMADE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAMADE Khaldoun - 18 Rue de Vouillé, 75015 Paris - France
Khaldoun HAMADE - France
Inscription le 16 août 1999 - Rejet total n°283147 - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1999-08-16
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande confitures, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Plats préparés charcuterie, conserves de viande, poisson, volaille, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie glace comestibles, levure, condiments épices, aliments pour animaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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