Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Catleyas
HAMADANI Mélina, Héléne, Félicité, Suzanne
POULLAIN Julie, Marion, Catherine

Numéro de dépôt :
3306248
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/07/2014
Catleyas de HAMADANI Mélina

Présentation de la marque Catleyas

Déposée le 30 juillet 2004 par HAMADANI Mélina et POULLAIN Julie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Catleyas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Les déposants sont HAMADANI Mélina, Héléne, Félicité, Suzanne domicilié(e) résidant au 49 résidence " La Marie Louise " - 13109 Simiane Collongue - France et POULLAIN Julie, Marion, Catherine domicilié(e) résidant colline des Molx 13109 Simiane Collongue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mélina HAMADANI domicilié(e) 49, résidence la Marie Louise,13109 SIMIANE COLLONGUE - 13109 - France.

La marque Catleyas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Catleyas est expirée depuis le 30 juillet 2014.


HAMADANI Mélina, Héléne, Félicité, Suzanne - résidant au 49 résidence " La Marie Louise " - 13109 Simiane Collongue - France

POULLAIN Julie, Marion, Catherine - résidant colline des Molx 13109 Simiane Collongue - France


Mélina HAMADANI - 49, résidence la Marie Louise,13109 SIMIANE COLLONGUE - 13109 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Préservatifs, appareils de massage, boules de geisha (musculation) godemichés, vibromasseurs. Joallerie, bijouterie et bijouterie fantaisie, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurine en matière précieuse. Produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, pinceaux, papiers, cartons, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, livres, magazines, cartes, tableaux, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matière plastique), étiquettes, carte de visites. Tissus, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de bain, linge de maison, pochettes en tissus (tous tissus), linge de lit. Habillement pour la femme, sous-vêtements pour la femme, corset et guêpière (sous-vêtements), bonneterie, chaussures, chemises, vêtements et sous-vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement), fourrure (vêtement), gants (habillement), lingerie féminine, costumes de déguisement, bas, collants, maillots de bains, boas, foulards. Jeux, jouets, jeux de carte et de société, articles de déguisement, masques de déguisement.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].