ENELCOM DISTRIBUTION ENERGIE ELECTRONIQUE COMMUNICATION DISTRIBUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENELCOM DISTRIBUTION ENERGIE ELECTRONIQUE COMMUNICATION DISTRIBUTION
HAM Monique agissant pour le compte et au nom de la Société ENELCOM DISTRIBUTION (en cours de formation)
Numéro de dépôt :
96621000
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006
Présentation de la marque ENELCOM DISTRIBUTION ENERGIE ELECTRONIQUE COMMUNICATION DISTRIBUTION
Déposée le 15 avril 1996 par HAM Monique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENELCOM DISTRIBUTION ENERGIE ELECTRONIQUE COMMUNICATION DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est HAM Monique agissant pour le compte et au nom de la Société ENELCOM DISTRIBUTION (en cours de formation), domicilié(e) 31 Rue Jean Effel, 78190 TRAPPES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAM Monique - France.
La marque ENELCOM DISTRIBUTION ENERGIE ELECTRONIQUE COMMUNICATION DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENELCOM DISTRIBUTION ENERGIE ELECTRONIQUE COMMUNICATION DISTRIBUTION est expirée depuis le 15 avril 2006.
HAM Monique agissant pour le compte et au nom de la Société ENELCOM DISTRIBUTION (en cours de formation) - 31 Rue Jean Effel, 78190 TRAPPES - France
HAM Monique - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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