Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZLINE
HAM-LET (ISRAEL-CANADA) METAL PRODUCTS LTD.

Numéro de dépôt :
93479237
Date de dépôt :
04/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2003

Présentation de la marque GAZLINE

Déposée le 4 août 1993 par HAM-LET (ISRAEL-CANADA) METAL PRODUCTS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAZLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est HAM-LET (ISRAEL-CANADA) METAL PRODUCTS LTD., domicilié(e) Kiryat Bialik, 27114 P.O.Box 1401, Haifa ISRAEL - Israël.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque GAZLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZLINE est expirée depuis le 4 août 2003.


HAM-LET (ISRAEL-CANADA) METAL PRODUCTS LTD. - Kiryat Bialik, 27114 P.O.Box 1401, Haifa ISRAEL - Israël


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Clapets métalliques et leurs garnitures métalliques destinés à l'instrumentation