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Marques déposées par HAM FRANCE MEDICAL
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PRECIDENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRECIDENT
HAM FRANCE MEDICAL

Numéro de dépôt :
4417649
Date de dépôt :
08/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2028
PRECIDENT de HAM FRANCE MEDICAL

Présentation de la marque PRECIDENT

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2018 par HAM FRANCE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRECIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est HAM FRANCE MEDICAL domicilié(e) CHEMIN DE LA FORET - 74250 - PEILLONNEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAM FRANCE MEDICAL, Monsieur ALAIN VEILLARD domicilié(e) CHEMIN DE LA FORET - 74250 - PEILLONNEX - France.

La marque PRECIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRECIDENT arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.

HAM FRANCE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : PRECIDENTAL , PRECIBOT


HAM FRANCE MEDICAL - CHEMIN DE LA FORET - 74250 - PEILLONNEX - France


HAM FRANCE MEDICAL, Monsieur ALAIN VEILLARD - CHEMIN DE LA FORET - 74250 - PEILLONNEX - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Inscription le 30 octobre 2018 - Retrait partiel n°736855 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; l’ensemble des produits susvisés étant à destination des dentistes, des prothésistes dentaire, du médical et des produits de la mécanique ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; l’ensemble des produits susvisés étant à destination des dentistes, des prothésistes dentaire, du médical et des produits de la mécanique ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; l’ensemble des produits susvisés étant à destination des dentistes, des prothésistes dentaire, du médical et des produits de la mécanique ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; l’ensemble des produits susvisés étant à destination des dentistes, des prothésistes dentaire, du médical et des produits de la mécanique.