Marque enregistrée - Marque en vigueur

HALTEC GROUPE SAMSIC
HALTEC, SARL

Numéro de dépôt :
4158401
Date de dépôt :
19/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/02/2025
HALTEC GROUPE SAMSIC de HALTEC

Présentation de la marque HALTEC GROUPE SAMSIC

Déposée le 19 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HALTEC GROUPE SAMSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALTEC domicilié(e) 6 rue de Châtillon - 35510 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 533 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme AMYOT Anne Laure domicilié(e) 6 rue de Châtillon, CS 57745 - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

La marque HALTEC GROUPE SAMSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALTEC GROUPE SAMSIC arrivera à expiration en date du 19 février 2025.

HALTEC a également déposé les autres marques suivantes : HALTEC PARTENAIRE DU GROUPE LG


HALTEC, SARL - 6 rue de Châtillon - 35510 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 349533257


Mme AMYOT Anne Laure - 6 rue de Châtillon, CS 57745 - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

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