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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALT
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H.A.L.T. HYGIENE-AMELIORATION-LOGEMENT-TECHNICITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.A.L.T. HYGIENE-AMELIORATION-LOGEMENT-TECHNICITE
HALT SARL

Numéro de dépôt :
94551537
Date de dépôt :
26/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2004

Présentation de la marque H.A.L.T. HYGIENE-AMELIORATION-LOGEMENT-TECHNICITE

Déposée le 26 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H.A.L.T. HYGIENE-AMELIORATION-LOGEMENT-TECHNICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALT domicilié(e) 113 rue Marietton, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 395 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALT - France.

La marque H.A.L.T. HYGIENE-AMELIORATION-LOGEMENT-TECHNICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551537.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.A.L.T. HYGIENE-AMELIORATION-LOGEMENT-TECHNICITE est expirée depuis le 26 décembre 2004.


HALT SARL - 113 rue Marietton, 69009 LYON - France - SIREN 393395207


HALT - France


Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236831 - Publication au BOPI 1997-05-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

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