Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTOVOL
HALT'AU VOL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1562451
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/1999

Présentation de la marque ALTOVOL

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALT'AU VOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTOVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALT'AU VOL domicilié(e) Quartier Speiramella, 06690 TOURRETTE LEVENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque ALTOVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTOVOL est expirée depuis le 22 novembre 1999.

HALT'AU VOL a également déposé les autres marques suivantes : SE.CU.DE


HALT'AU VOL (S.A.R.L.) - Quartier Speiramella, 06690 TOURRETTE LEVENS - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

/Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique à savoir quincaillerie du bâtiment, notamment espagolettes, pentures, charnières, ferrures, équerre, tés, gonds, ouvre-volets, barres de sécurité, happes, clés, tourniquets, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portail;tuyaux métalliques, coffres-forts, serrurerie, serrures à combinaisons, à fourreau, à ressort, de sûreté, de sécurité;serrures métalliques;volets en métal pour portes et fenêtres;arrêts pour persiennes./Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage).Appareils d'éclairage. Protection de biens et de personnes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.