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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALT 3D CV
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CONTRAT HYGIENE PREVENTION LABEL SECURITE H.A.L.T.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAT HYGIENE PREVENTION LABEL SECURITE H.A.L.T.
HALT 3D SARL CV

Numéro de dépôt :
97675383
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2007

Présentation de la marque CONTRAT HYGIENE PREVENTION LABEL SECURITE H.A.L.T.

Déposée le 21 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALT 3D CV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTRAT HYGIENE PREVENTION LABEL SECURITE H.A.L.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALT 3D CV domicilié(e) Le Pré Leyland, 07100 ROIFFIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 254 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALT 3D SARL CV - France.

La marque CONTRAT HYGIENE PREVENTION LABEL SECURITE H.A.L.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT HYGIENE PREVENTION LABEL SECURITE H.A.L.T. est expirée depuis le 21 avril 2007.

HALT 3D CV a également déposé les autres marques suivantes : 1997 CONTRAT HYGIENE PREVENTION H.A.L.T.


HALT 3D SARL CV - Le Pré Leyland, 07100 ROIFFIEUX - France - SIREN 410254866


HALT 3D SARL CV - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

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